Délibérations
Veuillez trouver ci-dessous la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du lundi 30 juin 2025 :
Transports scolaires
Ci-dessous l'affiche et le flyer explicatif concernant l'inscription aux transports scolaires 2025-2026
Dégâts pluies inondations
Pluie-Inondation, Grêle 2025
La cellule de crise agricole est réactivée
De forts épisodes de pluies ont touché plusieurs secteurs mardi 20 mai 2025 conduisant à des inondations (250 mm sur Bormes-les-Mimosas, certaines communes du golfe de Saint-Tropez...). Différents orages de grêle ont également causé des dégâts entre le 5 et le 20 mai (Vidauban, Taradeau, les Arcs, Draguignan, Néoules, Plan d'Aups, Sainte Maxime...)
La Chambre d'Agriculture du Var a réactivé la cellule de crise agricole : 04 94 99 75 21 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Toutes ses équipes sont mobilisées pour vous accompagner.
1- Recensement des exploitations
Afin d'évaluer les dégâts et de lancer les demandes d'indemnisation au plus tôt, un recensement auprès de tous les agriculteurs varois est ouvert. Il est important que vous vous recensiez si vous avez été impacté(e).
Si vous avez été touché(e) par ces deux aléas, merci de renseigner les deux questionnaires :
Recensement Pluie-Inondation
Je recense mes dégâts en ligne
Recensement Grêle
Je recense mes dégâts en ligne
2- Conseils techniques d'urgence
Si vous avez besoin d'un conseil technique d'urgence post-grêle ou post-inondation pour vos cultures, contactez nos équipes :
- VITICULTURE : Julie MAZEAU
06 23 53 03 40 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Consulter les préconisations techniques (grêle) : cliquez-ici
- ARBORICULTURE, PETITS FRUITS ROUGES, PPAM : Julie HARS
06 65 04 39 63 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- MARAICHAGE : Marine BRUNO
06 65 50 11 81- Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Contact
Cellule de crise agricole
Chambre d'Agriculture du Var
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
04 94 99 75 21
Contact
Cellule de crise agricole
Chambre d'Agriculture du Var
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
04 94 99 75 21
|
|
|
|
Faune sauvage
Pour aider la faune sauvage et cohabiter avec elle l'association Totem met à disposition des experts pour vous conseiller. Cliquez sur l'affiche pour plus d'informations
Inscriptions Enfance et loisirs
Ci-dessous les documents à télécharger pour l'inscription de votre enfant au service Enfance et loisirs :
-personnes_habilitées_2025-2026
-fiche_ouverture_droits_2025-2026
-fiche_nouvelle_famille_2025-2026
-inscription école élémentaire
-note d'information inscription école élémentaire
-note d'information inscription école maternelle
-Renouvellement_dossier_2025-2026
Délibérations municipales
2025
- Délibération 01 : Informations sur les décisions prises par Monsieur le Maire
- Délibération 02 : Installation d'un nouveau conseiller municipal
- Délibération 03 : Renouvellement du plan façades
- Délibération 04 : Conditions générales de vente de la parcelle C77 trou de la couasse
- Délibération 05 : Conditions générales de vente de la parcelle C1008 trou de la couasse
- Délibération 06 : Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
- Délibération 07 : Signature de la convention des objectifs de financements pour la période 2025-2028 du centre social et culturel La Passerelle du Val d'Issole
- Délibérations 08 : Modification du tableau des emplois
- Délibération 09 :Décision budgétaire modificative numéro 4 du budget principal 2024
- Procès Verbal de la séance du 20 janvier 2025
- Délibération 10 :Décision prises par Monsieur le Maire
- Délibération 11 :Principe de lutte contre les dépôts sauvages
- Délibération 12 :Approbation de la convention de partenariat SMPVV signnalétique Pays d'art et d'histoire
- Délibération 13 :Approbation du contrat mandat réseau eaux usees Chemin des Molieres CAPV
- Délibération 14 :Approbation avenant 2 contrat mandat réseau eaux useés Chemin des Neuf fonts CAPV
- Délibération 15 :Dispositif conventionnel habitat multi-sites entre la CAPV et EPF
- Délibération 16 :Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
- Délibération 17 :Compte financier unique 2024
- Délibération 18 :Affectation résultats 2024
- Délibération 19 :Taux d'imposition 2025
- Délibération 20 : Subventions aux associations et au CCAS 2025
- Délibération 21 : Budget primitif 2025
- Délibération 22 : Participation communale au projet pédagogique Tennis de l'école élémentaire
- Délibération 23 : Convention avec le département Var lecture publique
- Délibération 24 : Convention concernant l'organisation des interventions de la médiatheque avec les crèches CAPV
- Délibération 25 : Appel à projet ACTEE / AAP Chêne 4 FNCCR
- Délibération 26 : Echange foncier parcelle C1008 C1007
- Délibération 27 : Vente parcelle C77 lot B
- Délibération 28 : Vente parcelle C1008 lot A2
- Procès verbal de la séance du 07 avril 2025 (1/2)
- Procès verbal de la séance du 07 avril 2025 (2/2)
- Délibération 29 : Décisions du Maire
- Délibération 30 : Nombre et répartition des sièges au Conseil Communautaire de la CAPV
- Délibération 31 : Approbation de la convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec le PNR Ste Baume de renaturation des espaces extérieurs de l'école élémentaire
- Délibération 32 : Dénomination du site accueillant le jardin aux insectes "Espace Louis Giraud"
- Délibération 33 : Adhésion à la compétence optionnelle de la commune d'Ollières
- Délibération 34 : Approbation du rapport annuel 2024 du délégataire pour le service de l'eau et de l'assainissement collectif
- Délibération 35 : Adhésion de la commune de La Celle au SICCE
- Délibération 36 : Provision pour créances douteuses
- Délibération 37 : Décision budgétaire n°1
- Délibération 38 : Modification des modalités d'organisation de l'enquête de recensement 2025
- Délibération 39 : RODP 2025
- Délibération 40 : Mise en place du temps partiel
- Délibération 41 : Règlement intérieur relatif aux conditions d'utilisations des véhicules de services
- Délibération 42 : Recours au contrat d'apprentissage
- Délibération 43 : Modification du tableau des emplois
- Délibération 44 : Tarif des mini-camps 2025 organisé par le service Enfance & Loisirs
Rendez-vous du Parc
Les « Rendez-vous du Parc » convient le grand public à (re)découvrir les multiples facettes du territoire, les sens en éveil ; ce sont des évènements pour tous et adaptés à chacun. Au programme 2025, des conférences, des initiations, des visites commentées… animées par des acteurs locaux engagés.
Toutes les informations en suivant ce lien : : www.pnr-saintebaume.fr/decouvrir/les-rendez-vous-du-parc-2025/
Podcast conférence psychologie Niki de Saint Phalle Mars 2025
Veuillez trouver ci-dessous l'enregistrement de la conférence de Madame Delphine Scotto di Vettimo du Vendredi 28 mars 2025 sur "Repenser la féminité avec Niki de Saint Phalle". Bonne écoute !
Bénévole CCAS
Le CCAS de La Roquebrussanne cherche un bénévole pour intégrer l'équipe du Conseil d'Administration. Cliquez sur l'affiche pour plus d'informations
Page 3 sur 5