2026

• Délibération 01 : portant informations des décisions prises par Monsieur le Maire
• Délibération 02 : portant autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
• Délibération 03 : relative aux frais occasionnés par les déplacements des bénévoles
• Délibération 04 : Portant approbation du contrat de mandat de l'Agglomération Provence Verte à la Commune relatif à l'analyse des charges organiques et hydrauliques sur le réseau d'assainissement des eaux usées de la Commune
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2025
• Délibération 05 : portant information sur les décisions prises par Monsieur le Maire
• Délibération 06 : portant dissolution de la Société publique locale "Ingénierie départementale 83"
• Délibération 07 : portant adhésion à l'agence technique Départementale Var Ingéniérie
• Délibération 08 : portant renouvellement de l'opération "Plan Façades" pour l'année 2026
• Délibération 09 : portant aquisition de la parcelle cadastrée section B n° 773 (Chemin des Molières)
• Délibération 10 : portant modification du tableau des emplois avec mise à jour au 23.02.2026
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 janvier 2026
• Délibération 11 : portant sur l'élection du Maire
• Délibération 12 : portant détermination du nombre de postes d'adjoints
• Délibération 13 : portant sur l'élection des adjoints au Maire
• Délibération 14 : relative aux délegations consenties au Maire par le Conseil Municipal
• Délibération 15 : portant attribution des indemnites de fonctions au Maire
• Délibération 16 :portant attribution des indemnités de fonctions aux adjoints au Maire
• Délibération 17 : portant attribution des indemnités de fonctions aux conseillers municipaux titulaires d'une délégation
• Délibération 18 : instituant les frais de représentation attribués au Maire
• Délibération 19 : portant sur le remboursement des frais de déplacement des conseillers municipaux
• Délibération 20 : portant mandat spécial au Maire: Congrès des Maires de France
• Délibération 21 : portant sur la formation des élus municipaux et à la fixation des crédits affectés
• Délibération 22 : relative aux biens communaux : application des dispositions contenues dans l'article L1311-13 du CGCT
• Délibération 23 : portant fixation et désignation des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
• Délibération 24 : portant constituion de la commission d'appels d'offres (CAO)
• Délibération 25 : portant institution et désignation des membres des commissions municipales
• Délibération 26 : portant désignation des délégués de la commune au sein du syndicat mixte d'électricité du Var (Territoire d'Energie 83 - Symielec)
• Délibération 27 : portant désignation des délégués au sein du syndicat intercommunal à vocation unique de la Loube (SIVU)
• Délibération 28 : portant désignation des représentants de la commune au sein de l'association des communes forestières du Var - Agence des politiques énergétiques du Var (COFOR83)
• Délibération 29 : portant désignation des délégués de la commune au sein du syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume
• Délibération 30 : portant désignation des délégués au sein du syndicat intercommunal des chemins et des cours d'eau (SICCE)
• Délibération 31 : portant désignation d'un correspondant défense
• Délibération 32 : portant désignation des représentants à la commission de suivi des sites établissement Titanobel
• Délibération 33 : portant adhésion à l'Agence Technique Départementale Var Ingénierie et désignation d'un représentant
• Liste des délibérations votées au 01 / 04 / 2026
• Délibération 34 : portant désignation des commissaires de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
• Délibération 35 : portant désignation d'un correspondant incendie et secours
• Délibération 36 : portant approbation du compte financier unique 2025 – Budget
• Délibération 37 : portant affectation des résultats 2025 - Budget principal
• Délibération 38 : portant fixation des taux d'imposition 2026
• Délibération 39 : portant attribution des subventions allouées aux associations et au CCAS en 2026
• Délibération 40 : portant adoption du budget primitif 2026 - Budget principal
• Délibération 41 : relative à la provision pour créances douteuses
• Délibération 42 : portant sur l'admission en non-valeur de produits irrécouvrables
• Délibération 43 : portant autorisation de recrutement d'agents contractuels pour faire face aux besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité et à l'accroissement saisonier d'activité
• Délibération 44 : portant modification du tableau des emplois au 29.04.2026
• Délibération 45 : approuvant la convention de participation aux frais de gestion administrative au centre médico-scolaire de la commune de Brignoles, année 2024/2025
• Délibération 46 : portant autorisation de signature d'une convention avec la commune de Rocbaron pour l'emprunt par la police municipale d'un cinémomètre
• Délibération 47 : portant information sur les décisions prises par Monsieur le Maire
• Délibération 48 : portant sur l'élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste
• Délibération 49 : portant adhésion de la Commune d'Evenos à la compétence optionnelle n°7 "Réseau de prise en charge éléctrique"
• Délibération 50 : portant approbation du rapport annuel 2025 du délégataire pour le service de l'eau et de l'assainissement collectif
• Délibération 51 : portant demande d'un fonds de concours sur le projet de "Création d'un hangar au service technique"
• Délibération 52 : portant approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération Provence Verte et la Commune de La Roquebrussanne pour les prestations de restauration en liaison froide
• Délibération 53 : portant signature de renouvellement des conventions pour l'accès et l'intervention des bénévoles de la Réserve Communale de Sécurité Civile sur les communes limitrophes de Méounes-les-Montrieux et Mazaugues dans le cadre de leur missions
• Délibération 54 : portant signature d'une convention  pour l'accès et l'intervention des bénévoles de la Réserve Communale de Sécurité Civile sur la commune limitrophe de Signes dans le cadre de leur missions

2025

Délibération 01 : Informations sur les décisions prises par Monsieur le Maire

• Délibération 02 : Installation d'un nouveau conseiller municipal
• Délibération 03 : Renouvellement du plan façades
• Délibération 04 : Conditions générales de vente de la parcelle C77 trou de la couasse
• Délibération 05 : Conditions générales de vente de la parcelle C1008 trou de la couasse
• Délibération 06 : Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
• Délibération 07 : Signature de la convention des objectifs de financements pour la période 2025-2028 du centre social et culturel La Passerelle du Val d'Issole
• Délibérations 08 : Modification du tableau des emplois
• Délibération 09 :Décision budgétaire modificative numéro 4 du budget principal 2024
• Procès Verbal de la séance du 20 janvier 2025
• Délibération 10 :Décision prises par Monsieur le Maire
• Délibération 11 :Principe de lutte contre les dépôts sauvages
• Délibération 12 :Approbation de la convention de partenariat SMPVV signnalétique Pays d'art et d'histoire
• Délibération 13 :Approbation du contrat mandat réseau eaux usees Chemin des Molieres CAPV
• Délibération 14 :Approbation avenant 2 contrat mandat réseau eaux useés Chemin des Neuf fonts CAPV
• Délibération 15 :Dispositif conventionnel habitat multi-sites entre la CAPV et EPF
• Délibération 16 :Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
• Délibération 17 :Compte financier unique 2024
• Délibération 18 :Affectation résultats 2024
• Délibération 19 :Taux d'imposition 2025
• Délibération 20 : Subventions aux associations et au CCAS 2025
• Délibération 21 : Budget primitif 2025
• Délibération 22 : Participation communale au projet pédagogique Tennis de l'école élémentaire
• Délibération 23 : Convention avec le département Var lecture publique
• Délibération 24 : Convention concernant l'organisation des interventions de la médiatheque avec les crèches CAPV
• Délibération 25 : Appel à projet ACTEE / AAP Chêne 4 FNCCR
• Délibération 26 : Echange foncier parcelle C1008 C1007
• Délibération 27 : Vente parcelle C77 lot B
• Délibération 28 : Vente parcelle C1008 lot A2
• Procès verbal de la séance du 07 avril 2025 (1/2)
• Procès verbal de la séance du 07 avril 2025 (2/2)
• Procès verbal du Conseil Municipal du 30 Juin 2025
• Délibération 29 : Décisions du Maire
• Délibération 30 : Nombre et répartition des sièges au Conseil Communautaire de la CAPV
• Délibération 31 : Approbation de la convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec le PNR Ste Baume de renaturation des espaces extérieurs de l'école élémentaire
• Délibération 32 : Dénomination du site accueillant le jardin aux insectes "Espace Louis Giraud"
• Délibération 33 : Adhésion à la compétence optionnelle de la commune d'Ollières
• Délibération 34 : Approbation du rapport annuel 2024 du délégataire pour le service de l'eau et de l'assainissement collectif
• Délibération 35 : Adhésion de la commune de La Celle au SICCE
• Délibération 36 : Provision pour créances douteuses
• Délibération 37 : Décision budgétaire n°1
• Délibération 38 : Modification des modalités d'organisation de l'enquête de recensement 2025
• Délibération 39 : RODP 2025
• Délibération 40 : Mise en place du temps partiel
• Délibération 41 : Règlement intérieur relatif aux conditions d'utilisations des véhicules de services
• Délibération 42 : Recours au contrat d'apprentissage
• Délibération 43 : Modification du tableau des emplois
• Délibération 44 : Tarif des mini-camps 2025 organisé par le service Enfance & Loisirs
• Procès verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2025
• Délibération 45 : Décisions prises par Monsieur le Maire
• Délibération 46 : Demande d'un fond de concours sur le projet d'amélioration de la propreté urbaine
• Délibération 47 : Convention de délégation de compétence entre la CAPV et la Communepour l'exercice des compétences "eaux potables" et "assainissement"
• Délibération 48 : Décision budgétaire modificative numéro 2 budget principal
• Délibération 49 : Approbation du règlement du budget participatif 4ème édition
• Délibération 50 : Attribution exceptionnelle d'une subvention à l'amicale des Sapeurs-pompiers de Garéoult pour l'organisation du Cross départementale
• Délibération 51 : Recours à une convention de bénévolat au sein de la Médiathèque Elie Alexis
• Délibération 52 : Conditions d'accueil d'un apprenti dans le cadre d'un CAP Accompagnement éducatif Petite enfance
• Délibération 53 : Modification du tableau des emplois
• Délibération 54 : Convention de participation aux frais de gestion administrative du Centre médico-scolaire de Brignoles
• Délibération 55 : Financement du projet éducatif "tennis" de l'école élémentaire
• Délibération 56 : Modification du règlement du fonctionnement du Service Enfance et loisirs
• Délibération 57 : Convention de partenariat avec le Département du Var pour le développement de la lecture publique
• Délibération 58 : Proposition de classement des sites de l'ensemble formé par le massif de la montagne Sainte-Baume
• Délibération 59 : Décisions prises par Monsieur le Maire
• Délibération 60 : Portant autorisation de signature d'une convention avec le SMBVG ayant pour objet l'occupation de terrain pour l'installation et le suivi d'un équipement d'interêt hydrogéologique à visée scientifique sur le Grand Laoucien
• Délibération 61 : Portant signature d'un contrat avec l'éco-organisme Alcome pour la réduction des mégôts dans l'espace public
• Délibération 62 : Portant approbation du projet d'intervention foncière avec l'établissement public foncier Provence-Alpes-Côte-d'Azur (EPF PACA) site "Chemin des vergers"
• Délibération 63 : Portant rétrocéssion à la Commune de la parcelle C n°1261 lieu-dit "Trou de Couasse"
• Délibération 64 : Portant autorisation de signature d'une convention avec la Commune de Garoult pour l'emprunt par la Police Municipale d'un cinémomètre
• Délibération 65 : Portant décision budgétaire modificative n°3 budget principal
• Délibération 66 : Portant demande d'un fonds de concours sur le projet d'amélioration de la propreté urbaine
• Délibération 67 : Relative à la protection sociale complémentaire
• Délibération 68 : Portant modification du tableau des emplois avec mise à jour au 17/11/2025
• Délibération 69 : Portant signature de la convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la période 2026-2029

2024

• Délibération 01 : décision du Maire
• Délibération 02 : signature convention  itinéraire sentier enduro
• Délibération 03 : dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
• Délibération 04 : renouvellement plan façade
• Délibération 05 : définition des zones d'accélération des énergies renouvelables à La Roquebrussanne
• Délibération 06 : signature convention CEN 2024-2026
• Délibération 07 : adhésion à la compétence numéro 07 de la commune de Flayosc et et modification de statut de TE 83 Symielec
• Délibération 08 : modification des tarifs eau
• Délibération 09 : signature de la convention d'objectifs et de financement du Centre social et culturel intercommunal
• Délibération 10 : modification du tableau des emplois
• Délibération 11 : demande de fonds de concours sur le projet de création d'un réseau pluvial Chemin des Molières tranche 3
• Délibération 12 : décision du Maire
• Délibération 13 : adhesion competence n°8 arcs sur argens competence n°7 plan d'aups
• Délibération 14 : remboursement anticipé prêt relais
• Délibération 15 : admission en non valeurs de produits irrecouvrable
• Délibération 16 : provision créances douteuses
• Délibération 17 : adoption compte de gestion 2023 budget principal
• Délibération 18 : adoption compte administratif 2023 budget principal
• Délibération 19 : affectation résultat 2023 budget principal
• Délibération 20 : fixation taux imposition 2024
• Délibération 21 : attribution subvention 2024 associations et CCAS
• Délibération 22 : adoption budget primitif 2024 budget principal
• Délibération 23 : maintien compétence communale en matière de règlement local de publicité
• Délibération 24 : acquisition partie parcelle b 528
• Délibération 25 : approbrobation convention centre médicosocial Brignoles commune La Roquebrussanne
• Délibération 26 : participation frais scolaires enfants scolarisés hors commune
• Procès verbal du Conseil municipal de janvier 2024
• Délibération 27 : informations sur les décisions du Maire
• Délibération 28 : signature convention enquête famille 2025
• Délibération 29 : designation d'un coordonnateurpour le recensement 2025
• Délibération 30 : non valeur creances irrecouvrables
• Délibération 31 : budget principal décision modificative 1
• Délibération 32 : convention CET avec la ville de Laval
• Délibération 33 : signature convention d'autorisation de passage des vtt avec Madame Dubois
• Délibération 34 : approbation du rapport d'activites 2023 et du plan d'actions 2024 SPL id83
• Délibération 35 : approbation convention d'occupation temporaire du domaine privé communal
• Délibération 36 : approbation autorisation convention de la cueillette des olives par l'association les jardins d'issole
• Délibération 37 : signature convention cooperation CEN paca
• Délibération 38 : adhesion aux competences du TE-83
• Délibération 39 : approbation du rapport annuel 2023 eau et assainissement
• Délibération 40 : approbation du contrat de mandat CAPV station épuration de la commune
• Délibération 41 : approbation du contrat de mandat avenant assainissement Chemin des Craux
• Délibération 42 : approbation du contrat de mandat avenant assainissement Chemin des neuf fonts
• Délibération 43 : redevance d'occupation du domaine public pour les reseaux publics transports et distribution électricité
• Délibération 44 : redevance d'occupation du domaine public pour les reseaux de communication electronique
• Délibération 45 : fixation des tarifs de la regie vie locale
• Délibération 46 : approbation du reglement du budget participatif 3 édition
• Délibération 47 : approbation de la convention pour le Certificat d'économie d'énergie
• Procès verbal du Conseil municipal de juillet 2024
• Délibération 48 : décisions prises par Monsieur le Maire
• Délibération 49 : vente véhicule RCSC
• Délibération 50 : signature avenant convention enduro vtt
• Délibération 51 : signature de la charte ANPCEN pour la protection du ciel nocturne et adhésion au label villes et villages étoile
• Délibération 52 : adhésion de la commune de Camps la source au sicce
• Délibération 53 : modification du règlement de fonctionnement du service enfance et loisirs
• Délibération 54 : modification du tableau des emplois
• Délibération 55 : délibération budgétaire modificative N°2
• Délibération 56 : délibération sur les décisions prises par Monsieur le Maire
• Délibération 57 : délibération relative à l'organisation du recensement 2025
• Délibération 58 : délibération sur l'adhésion à la compétence optionelle
• Délibération 59 : délibération budgétaire modificative N°3
• Délibération 60 : délibération portant modification des tarifs du service Enfance et Loisirs
• Délibération 61 : délibération instituant l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement à la filière police municipale
• Délibération 62 : délibération portant renouvellement de l'adhésion à la convention de la médecine préventive
• Délibération 63 : délibération portant renouvellement de l'adhesion à la convetion de conseil en recrutement
• Délibération 64 : délibération portant élection d'un nouvel adjoint suite à démission

• 2023
• Délibération 01 : décisions du Maire
• Délibération 02 : tarifs enfance et loisirs
• Délibération 03 : renouvellement opération façades
• Délibération 04 : délégation compétence "eaux pluviales urbaines"
• Délibération 05 : convention gestion CAPV structure d'accueil petite enfance "Les Griffons"
• Délibération 06 : autorisation dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
• Délibération 07 : décision budgétaire modificative n°3 budget 2022
• Délibération 08 : subvention exceptionnelle tennis
• Délibération 09 : frais de fonctionnement médico-scolaire Brignoles
• Délibération 10 : fond de concours CAPV centre aéré
• Délibération 11 : recrutement vacataire
• Délibération 12 : modification du tableau des emplois
• Délibération 13 : information decisions du Maire
• Délibération 14 : mise à disposition delocaux AMRF
• Délibération 15 : provision creances douteuses
• Délibération 16 : adoption CG22
• Délibération 17 : adoption CA2022
• Délibération 18 : affectation resultats 2022
• Délibération 19 : fixant taux d'imposition 2023
• Délibération 20 : attribution subventions associations et CCAS 2023
• Délibération 21 : adoption BP2023
• Délibération 22 : tarifs salles communales
• Délibération 23 : mise à jour tableau recensement des voies
• Délibération 24 : suppression dénomination voie privee
• Délibération 25 : modification du reglement d'utilisation de la salle René Autran
• Délibération 26 : création du reglement d'utilisation du Moulin à huile
• Délibération 27 : participation au projet pédaogique de l'ecole élémentaire
• Délibération 28 : adoption du contrat mandat d'etudes equipements forage des 9 fonts
• Délibération 29 : modification du tableau des emplois
• Délibération 30 : décisions de Monsieur le Maire
• Délibération 31 : attribution_subventionexceptionnelle_recrearoque
• Délibération 32 : modification_statuts_sicce
• Délibération 33 : adoption_fondsconcours_symielecvar
• Délibération 34 : transfert competence_statuts_symielecvar
• Délibération 35 : avenant_assainissement collectif_communauté agglomération_commune
• Délibération 36 : approbation_rapport_delegataire_aep_eu
• Délibération 37 : budgetaire modificative_n1_budget principal
• Délibération 38 : modification du tableau des emplois
• Délibération 38 : modification du tableau des emplois
• Délibération 39 : décisions du Maire
• Délibération 40 : convention pluriannuelle_pa
• Délibération 41 : avenantn°1_dsp_aep
• Délibération 42 : avenantn°1_dsp_eu
• Délibération 43 : convention_commune_capv_eauxpluviales
• Délibération 44 : avenantn°3_convention_groupementachat_electricité
• Délibération 45 : redevance_rodp_distrielectricité
• Délibération 46 : souscription_pret
• Délibération 47 : dmn°2
• Délibération 48 : reglement_budgetparticipatif_n°2
• Délibération 49 : modif_reglement_enfanceetloisirs
• Délibération 50 : creation_conseilmunicipal_jeunes
• Délibération 51 : mod_tableauemploi_maj2.09.2023
• Délibération 52 : portant information sur les décisions du Maire
• Délibération 53 : entretien et balisage des sentiers de vélo tout terrain
• Délibération 54 : restructuration foncière sur l'ensemble de la forêt communale
• Délibération 55 : délibération modificative budget principal 2023
• Délibération 56 : signature de la convention entre la Commune de la Roquebrussanne et Var habitat
• Délibération 57 : incorporation_parcelles G2et G3 biens sans maitre
• Délibération 58 : portant autorisation de la suppression de documents des fonds de la médiathèque
• Délibération 59 : attribution d'une subvention exceptionnelle à ADAMAVAR 2023
• Délibération 60 : adhésion competence numéro 7 véhicules electriques TE83
• Délibération 61 : modification du tableau des emplois maj 04122023
• 2022
• Délibération 40 : DDM
• Délibération 41 : redevance reglementée chantiers provisoires
• Délibération 42 : acquisition parcelles
• Délibération 43 : modification inscriptions centre loisirs
• Délibération 44 : autorisation convention CAF prestation ordinaire
• Délibération 45 : fixation tarif service enfance et loisirs
• Délibération 46 : jours accordés activité réserve opérationnelle agents communaux
• Délibération 47 : modification tableau emplois
• Délibération 48 : ddm 2022 11 28
• Délibération 49 : motion commune conséquence crise économique
• Délibération 50 : installation Conseil Municipal
• Délibération 51 : approbation budget participatif
• Délibération 52 : modification règlement fonctionnement service Enfance et loisirs
• Délibération 53 : fixation des tarifs service Enfance et loisirs
• Délibération 54 : déclassement rétroactif ancienne emprise communale
• Délibération 55 : acquistion parcelle A271
• Délibération 56 : dénomination nouvelles voies privées
• Délibération 57 : adhésion programme PEFC
• Délibération 58 : mise en place nomenclature M57
• Délibération 59 : décision budgétaire dm2
• Délibération 60 : fixation redevance occupation domaine public
• Délibération 61 : subvention exceptionnelle association Chaperlipopettes
• Délibération 62 : modification tableau des emplois