Délibérations municipales

2026

• Délibération 01 : portant informations des décisions prises par Monsieur le Maire
• Délibération 02 : portant autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
• Délibération 03 : relative aux frais occasionnés par les déplacements des bénévoles
• Délibération 04 : Portant approbation du contrat de mandat de l'Agglomération Provence Verte à la Commune relatif à l'analyse des charges organiques et hydrauliques sur le réseau d'assainissement des eaux usées de la Commune
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2025
• Délibération 05 : portant information sur les décisions prises par Monsieur le Maire
• Délibération 06 : portant dissolution de la Société publique locale "Ingénierie départementale 83"
• Délibération 07 : portant adhésion à l'agence technique Départementale Var Ingéniérie
• Délibération 08 : portant renouvellement de l'opération "Plan Façades" pour l'année 2026
• Délibération 09 : portant aquisition de la parcelle cadastrée section B n° 773 (Chemin des Molières)
• Délibération 10 : portant modification du tableau des emplois avec mise à jour au 23.02.2026
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 janvier 2026
• Délibération 11 : portant sur l'élection du Maire
• Délibération 12 : portant détermination du nombre de postes d'adjoints
• Délibération 13 : portant sur l'élection des adjoints au Maire
• Délibération 14 : relative aux délegations consenties au Maire par le Conseil Municipal
• Délibération 15 : portant attribution des indemnites de fonctions au Maire
• Délibération 16 :portant attribution des indemnités de fonctions aux adjoints au Maire
• Délibération 17 : portant attribution des indemnités de fonctions aux conseillers municipaux titulaires d'une délégation
• Délibération 18 : instituant les frais de représentation attribués au Maire
• Délibération 19 : portant sur le remboursement des frais de déplacement des conseillers municipaux
• Délibération 20 : portant mandat spécial au Maire: Congrès des Maires de France
• Délibération 21 : portant sur la formation des élus municipaux et à la fixation des crédits affectés
• Délibération 22 : relative aux biens communaux : application des dispositions contenues dans l'article L1311-13 du CGCT
• Délibération 23 : portant fixation et désignation des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
• Délibération 24 : portant constituion de la commission d'appels d'offres (CAO)
• Délibération 25 : portant institution et désignation des membres des commissions municipales
• Délibération 26 : portant désignation des délégués de la commune au sein du syndicat mixte d'électricité du Var (Territoire d'Energie 83 - Symielec)
• Délibération 27 : portant désignation des délégués au sein du syndicat intercommunal à vocation unique de la Loube (SIVU)
• Délibération 28 : portant désignation des représentants de la commune au sein de l'association des communes forestières du Var - Agence des politiques énergétiques du Var (COFOR83)
• Délibération 29 : portant désignation des délégués de la commune au sein du syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume
• Délibération 30 : portant désignation des délégués au sein du syndicat intercommunal des chemins et des cours d'eau (SICCE)
• Délibération 31 : portant désignation d'un correspondant défense
• Délibération 32 : portant désignation des représentants à la commission de suivi des sites établissement Titanobel
• Délibération 33 : portant adhésion à l'Agence Technique Départementale Var Ingénierie et désignation d'un représentant
• Liste des délibérations votées au 01 / 04 / 2026
• Délibération 34 : portant désignation des commissaires de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
• Délibération 35 : portant désignation d'un correspondant incendie et secours
• Délibération 36 : portant approbation du compte financier unique 2025 – Budget
• Délibération 37 : portant affectation des résultats 2025 - Budget principal
• Délibération 38 : portant fixation des taux d'imposition 2026
• Délibération 39 : portant attribution des subventions allouées aux associations et au CCAS en 2026
• Délibération 40 : portant adoption du budget primitif 2026 - Budget principal
• Délibération 41 : relative à la provision pour créances douteuses
• Délibération 42 : portant sur l'admission en non-valeur de produits irrécouvrables
• Délibération 43 : portant autorisation de recrutement d'agents contractuels pour faire face aux besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité et à l'accroissement saisonier d'activité
• Délibération 44 : portant modification du tableau des emplois au 29.04.2026
• Délibération 45 : approuvant la convention de participation aux frais de gestion administrative au centre médico-scolaire de la commune de Brignoles, année 2024/2025
• Délibération 46 : portant autorisation de signature d'une convention avec la commune de Rocbaron pour l'emprunt par la police municipale d'un cinémomètre

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Délibérations

Veuillez trouver ci-dessous les délibérations votées lors du Conseil Municipal du Mercredi 29 avril ainsi que le procès verbal du Conseil du 1er avril 2026

Délibérations

Procès verbal

Balayeuse

Pour renforcer la propreté de nos rues, la Municipalité a fait l'acquisition d'une nouvelle balayeuse électrique Glutton. 

Urbanisme

Afin de répondre à la volonté municipale de renforcer l’accueil des administrés, le service urbanisme sera ouvert de 9h à 12h les samedi matin suivants :

• Samedi 30/05/2026
• Samedi 27/06/2026

Troc aux plantes

L'association Les Jardins d'Issole organise cette année encore un troc aux plantes le dimanche 10 mai de 9h à 12h à Néoules devant l'école primaire.

Sécurité civile

La Sécurité civile de La Roquebrussanne est intervenu pour sécuriser l'épreuve Cyclosportive "Poli Sainte Baume" le dimanche 12 avril. 11 équipiers bénévoesont sécuriser plusieurs centaines de coureurs sur les 26 kilomètres de parcours.

Délibérations

Veuillez trouver ci-dessous la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du Mercredi 1er avril.

Délibérations

Semaine de partage en famille

Du 18 au 22 mai 2026 La Passerelle du Val d'Issole organise une semaine pour se retrouver autrement : prendre le temps d’être ensemble, partager des moments simples et redécouvrir le plaisir des échanges en famille.
Au fil des jours, des animations variées invitent petits et grands à jouer, créer, bouger et rire ensemble.
Ici, pas d’écrans, mais des instants de complicité et de découverte à vivre pleinement.

Hommage

Hommage à Monsieur André Géraudey

Ancien Maire de La Roquebrussanne

La municipalité de La Roquebrussanne a la tristesse d’annoncer le décès de Monsieur André Géraudey, ancien maire de la commune de 1977 à 1983, survenu le 23 mars.

Tout au long de son engagement, il a servi notre village avec dévouement, attachement et sens des responsabilités. Son action et sa présence ont durablement marqué la vie locale.

Ancien combattant, il incarnait des valeurs de devoir et de solidarité auxquelles il est resté fidèle.

La municipalité salue sa mémoire et adresse ses sincères condoléances à sa famille et à ses proches.

Le Maire,

Le Conseil municipal